La pérennité d’une entreprise, et de son activité est un sujet important pour les entrepreneurs. Si une ou un chef d’entreprise est dans l’impossibilité de travailler, c’est généralement toute sa famille qui en subit les conséquences. C’est notamment le cas des entrepreneurs et entrepreneuses individuels. La prévoyance est donc un sujet important pour les entrepreneurs. Mais au-delà de la famille, il faut aussi penser à sécuriser son entreprise. C’est l’objectif d’une garantie homme Clé. Ce type de contrat est encore trop méconnu.
La définition d’un contrat d’assurance homme clé
Un contrat Homme Clé, que nous pourrions aussi appeler femme Clé, nous sommes d’accord, ne doit pas être confondu avec un contrat de prévoyance. C’est pourtant souvent le cas. En effet, ces deux types de contrats, si leurs fonctionnements se ressemblent, sont bien différents. Le souscripteur d’un contrat de prévoyance va s’assurer lui-même, pour son propre bénéfice en cas d’invalidité, ou au bénéfice de ses héritiers, ou autres bénéficiaires, en cas de décès. Ce type de contrat, nous les connaissons tous.
De son côté, une garantie homme clé est n’a pas le même objectif. L’objectif de ce contrat est de sécuriser l’entreprise, non l’entrepreneur. Cela signifie que, si l’assuré est bien un individu, le bénéficiaire du contrat sera l’entreprise. Tout comme le souscripteur d’ailleurs. Un contrat d’assurance Homme Clé est donc un contrat qui assure le dirigeant, un cadre ou toute personne indispensable à l’entreprise, au bénéfice de cette dernière. Il s’agit d’une assurance complémentaire aux assurances responsabilité civile et perte d’exploitation.
Que couvre la garantie homme clé ?
Un contrat d’assurance homme clé fonctionne comme un contrat de prévoyance. Il s’agit d’ailleurs, techniquement, d’un contrat de prévoyance pour votre assureur ou courtier. Ce contrat va assurer l’entrepreneuse ou l’entrepreneur contre plusieurs risques :
- Le risque de Décès : Si l’assuré décède, l’entreprise recevra un capital
- La Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) : Dans ce cas, l’entreprise recevra une rente ou un capital
- L’Incapacité Permanente Totale (IPT, souvent à partir de 66% d’invalidité) : Là encore, l’entrepris recevra une rente ou un capital
- L’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) : Ici, l’entreprise recevra une indemnisation temporaire, le temps que l’assuré puisse revenir au travail. Cette garantie est généralement assortie d’une franchise de jours.
Pourquoi souscrire une assurance homme clé ?
La question qui se pose alors est celle de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance avec une garantie homme clé. En effet, si nous avons déjà souscrit des contrats de prévoyance, pourquoi se remettre des cotisations sur le dos, ou plutôt sur celui de l’entreprise ?
Nous pouvons mettre en avant trois types de situation, pour lesquels une garantie homme clé permet de garantir la pérennité de l’entreprise, et donc les revenus de la famille du dirigeant d’entreprise, ou de la dirigeante d’entreprise.
- Pour beaucoup d’entre nous, nous travaillons seuls, ou avec une petite équipe. L’absence du dirigeant peut avoir un impact immédiat sur l’activité. Des clients fidèles peuvent s’en aller et partir à la concurrence. Dans certaines entreprises, le savoir-faire de l’entrepreneur est l’unique élément pour lequel les clients font confiance à l’entreprise. Si le dirigeant n’est plus là, le savoir-faire disparaît. Dans ce cas, une garantie homme-clé permet de rechercher une personne pouvant compenser la perte du dirigeant.
- Dans un second temps, des partenaires commerciaux peuvent être rassurés par la souscription d’un tel contrat. Si vous travaillez dans l’artisanat, par exemple, et que votre savoir-faire est votre marque, votre présence dans l’entreprise est indispensable. Si vous veniez à disparaître, l’entreprise serait en danger. Vos partenaires commerciaux vont donc chercher à avoir une garantie que votre entreprise pourra se relever.
- Enfin, les préoccupations des partenaires commerciaux sont aussi celles des investisseurs. En effet, les investisseurs privés, comme les banques, peuvent avoir un intérêt à voir votre entreprise est assurée en cas d’incapacité du dirigeant à exercer son activité.
Toutes ces raisons font que la souscription d’une garantie homme-clé peut permettre à votre entreprise de survivre à des problèmes temporaires d’activité et de représentativité.
Quelle est la fiscalité de la garantie homme clé ?
Pour terminer, intéressons-nous à la fiscalité des contrats d’assurance avec garantie homme clé. Nous avons vu, plus haut, que ces contrats s’apparentaient à des contrats de prévoyance. Ce contrat est souscrit par l’entreprise. Cela signifie que l’entreprise va payer des cotisations, tous les mois ou tous les ans. En contrepartie, si le risque se réalise, elle recevra une indemnisation, qui sera versés sur son compte. Ces deux opérations entrent donc dans la comptabilité et impactent la gestion de l’entreprise.
Concrètement, cela signifie que :
- Les primes versées sont déductibles du Résultat Imposable de l’entreprise.
- Les prestations versées par l’assureur, dans le cadre de ce contrat, entreront dans le Résultat Exceptionnel de l’entreprise.
